Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet LYSCLAY.

Le site Internet lysclay.com commercialise les produits suivants : Objets en céramique.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site web de LYSCLAY. En passant commande, vous acceptez ces conditions sans réserve. LYSCLAY se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de passation de la commande.

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site de LYSCLAY. Chaque produit est accompagné d'une description détaillée et, le cas échéant, de photographies. Les photographies n'ont qu'une valeur indicative et peuvent varier légèrement du produit réel en raison de la nature artisanale des céramiques.

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Toutes les pièces réalisées par LYSCLAY ont été entièrement réalisées à la main. Des variations entre les modèles et/ou imperfections peuvent donc être présentes.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée.

LYSCLAY met à disposition de ses Clients des informations d’ordre techniques et pratiques (conseils d’utilisation et/ou d’entretien) ainsi que des détails concernant la pièce en question sur chaque fiche produit.

Le Client est donc tenu à consulter le descriptif de chaque pièce désirée afin de prendre connaissance de ses caractéristiques, et éventuellement de ses conditions d’utilisation et d’entretien. LYSCLAY ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais entretien ou d’une mauvaise utilisation du ou des produits commercialisés.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. Les couleurs en photographie peuvent varier sensiblement avec la réalité, mais aussi varier en fonction des réglages de chaque écran.

Votre commande constitue une offre d'achat des produits sélectionnés selon ces conditions générales. LYSCLAY se réserve le droit d'accepter ou de refuser cette offre. Une fois la commande confirmée par LYSCLAY, vous recevrez une confirmation de commande par e-mail.

Les prix affichés sur le site de LYSCLAY sont en euros (EUR) et sont TTC (toutes taxes comprises), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et sont à la charge du client. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par BigCartel et Stripe.

Les délais et modalités de livraison sont détaillés dans notre politique d'expédition. LYSCLAY s'engage à expédier les produits dans les délais indiqués après réception du paiement. Les risques liés aux produits vous sont transférés dès leur livraison à l'adresse indiquée lors de la commande.

Les produits livrés par LA POSTE en Colissimo sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande ou par mondial Relay au point Relay choisi par l’acheteur. Il devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur.

Si l’acheteur est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans la boîte aux lettres, qui permettra de retirer le colis aux lieu et délai indiqués.

Si les produits nécessitent d’être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès du vendeur dans les 14 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…).

Toutes les commandes livrées via Mondial Relay sont livrées en points relais uniquement, en dépit de l’adresse de livraison indiquée à la commande. Le point relais sera choisi par l’acheteur, via un lien mondial relay, après expédition du colis. Le destinataire aura alors entre 7 et 14 jours pour récupérer le colis.

6.1.1 Garantie commerciale

LYSCLAY garantit la conformité des produits vendus sur son site web. En cas de produit défectueux ou non conforme, vous pouvez contacter LYSCLAY pour obtenir un remplacement ou un remboursement, selon votre choix et la disponibilité des stocks.

Le vendeur ne garantit pas les dommages physiques (cassé, brûlé, rayure), les dommages causés par l’oxydation (liquide renversé, humidité, …), les dommages résultant à une utilisation anormale ou fautive des produits ou les dommages consécutifs due à une modification ou à transformation des produits.

Le client pourra décider de mettre en œuvre la garantie des vices du produit vendu prévue par l’article 1641 du Code civil, et pourra choisir entre : rendre l’article et de résoudre de la vente, ou une réduction du prix de vente et de garder la chose, et ce, conformément à l’article 1644 du Code civil.

Le client fera valoir son droit de rétractation par déclaration dénuée de toute ambiguïté en contactant le service client :

– Par courrier électronique à [email protected]

A compter de la notification de sa rétractation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour renvoyer ou restituer les biens, les frais de retour et risques des produits sont à la charge exclusive du client.

Toute rétractation ou retour non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra pas être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis à vis du client.

Le retour ou échange du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur ensemble, intacts et dans leur emballage d’origine, c’est à dire avec un emballage complet, avec les accessoires d’origine, intact permettant leur nouvelle commercialisation. Les retours en contre-remboursement ne sont pas acceptés.

Certains produits, en raison de leur qualité intrinsèque, ne pourront pas être soumis au droit de rétractation et ne pourront pas être remboursés, notamment mais pas exclusivement, les produits visés par l’article L.121-21-8 du Code de la consommation : tout produit sur-mesure nettement personnalisés.

Les informations collectées lors de votre commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez contacter LYSCLAY à l'adresse suivante : [email protected]

LYSCLAY ne peut être tenue responsable des dommages indirects causés par l'utilisation des produits vendus sur son site web.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

LYSCLAY se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site web de LYSCLAY et entreront en vigueur dès leur publication.

Date de mise à jour : 14/07/2024

Mentions légales et politique de confidentialité

1. Édition du site

Propriétaire du site : Solène CAMUS – [email protected] – Adresse : 95 rue Jean Pierre-Timbaud, 75011 Paris.

Identification de l’entreprise : Solène CAMYS – LYSCLAY SIRET : 91159585800018 : – Adresse postale : 95 rue Jean Pierre-Timbaud, 75011 Paris.

CGDV: https://www.lysclay.com/cgv-mentions-legales-politique-de-confidentialite

Hébergeur : Squarespace Domains II LLC

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2. Propriété intellectuelle et contre-façon

Solène Camus - LYSCLAY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Solène Camus - LYSCLAY.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

4. Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

–  suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;

–  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

–  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

5. Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

–  du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

–  du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

6. Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par LYSCLAY.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

Les données personnelles collectées sont les suivantes :

– nom et prénom

– adresse

– adresse mail

– numéro de téléphone.

7. Droit d’accès, de rectification et de référencement de vos données.

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

• Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.
• Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
• Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
• Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
• Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
• Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par email, à l’adresse : [email protected]

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

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8. Politique de conservation des données.

La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

9. Partage des données des personnes avec des tiers.

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

– quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;

– pour le traitement des commandes avec des sociétés de livraison.

10. Stripe

Notre boutique est hébergée sur Stripe. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos services et produits.

Vos données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Stripe, et dans l’application générale de Stripe. Vos données sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.

Paiement: Si vous réalisez votre achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, dans ce cas Stripe stockera vos renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les renseignements relatifs à votre transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.

Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover.

Les exigences de la norme PCI-DSS permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit par notre boutique et par ses prestataires de services.

Pour plus d’informations, veuillez consulter les Conditions d’Utilisation de Stripe ou la Politique de Confidentialité.

11. Cookies

Nous utilisons des cookies et/ou des technologies similaires pour analyser le comportement des clients, administrer le site Web, suivre les mouvements des utilisateurs et collecter des informations sur les utilisateurs. Ceci est fait afin de personnaliser et d’améliorer votre expérience avec nous.

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12. Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

13. Contactez-nous.

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : [email protected]